Clinique Vétérinaire des Forges 02 48 75 52 52

Conditions générales de fonctionnement

CONDITIONS GENERALES DE FONCTIONNEMENT

Conditions générales de fonctionnement de l’établissement de soins du Dr. Bourgois Isabel, SELARL Clinique Vétérinaire des Forges, Route de Bourges, 18100 Vierzon.

Les présentes conditions sont consultables sur le tableau d’affichage de notre salle d’attente, elles peuvent vous êtres remises sous un format papier à la clinique.

Tout acte effectué sur un patient dans notre établissement est soumis aux présentes conditions générales de fonctionnement.

1. Appellation de l’établissement de soins mention à rendre obligatoire

Notre établissement de soins est classé « clinique vétérinaire pour animaux de compagnie » conformément à l’arrêté du 15 mars 2015 relatifs aux établissements de soins vétérinaires et au cahier des charges publié sur le site internet de l’ordre des vétérinaires.

2.Horaires d’ouverture habituels et conditions d’accueil du public

La clinique est ouverte au public du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 19h sauf le jeudi à partir de 10h00. Le samedi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00.
Les consultations ont lieu sur rendez-vous.

3.Personnel affecté aux soins des animaux

Dr. BOURGOIS Isabel, vétérinaire
Dr. LE MIERE Adèle, vétérinaire salariée
Dr. PASCAL Ondine, vétérinaire salariée
Dr. ROUTIER Gabrielle, vétérinaire salariée
Mme SURGET  Jessica, assistante vétérinaire niveau 5
Mme TREFAULT Michèle, assistante vétérinaire niveau 5
Mme MAGREAU-DAVY Elissa, assistante vétérinaire niveau 3
Mme CHASSAGNE Céline, assistante vétérinaire niveau 3

4.Prestations effectuées au sein de la clinique

Consultations de médecine générale
Chirurgie de convenance
Chirurgie gynécologique
Chirurgie des tissus mous
Analyses sanguines : Effectués par nos soins sur le matériel suivant : Idexx : Catalyst One, Lasercyte Dx, Coag Dx, Idexx Vetlab UA
Anesthésies générales selon les protocoles suivants sauf indications contraires dans le contrat de soins le protocole est choisi en fonction de la nature de chirurgie et l’âge de l’animal :
Anesthésie flash : diazepam ketamine/alfaxalone
Prémédication : Medetomidine, Butorphanol, anesthésie fixe : ketamine
Prémédication : Médétomidine, Butorphanol, induction ketamine ou alfaxalone, relais gaz à l’isoflurane.
Animaux âgés : Diazepam, Butorphanol et Alfaxalone
Surveillance de l’anesthésie avec un Veterinary Puls Oximeter Henry Schein

Imagerie médicale : 
Réalisation de radiographies : générateur Poskom, développement numérique : Konica Minolta (une copie sur CD des radiographies vous sera remis sur simple demande)
Echographie, doppler, doppler couleur, appareil Mindray
Délivrance des médicaments : Conformément à la législation sur la pharmacie vétérinaire en vigueur
Ventes de produits d’hygiène et d’aliments diététiques et physiologiques.

5.Surveillance des animaux hospitalisés

Il n’y a pas une présence du personnel pendant les heures de fermeture de la clinique. Les animaux peuvent être surveillés par vidéosurveillance : une caméra est branché et consultable sur nos téléphones pendant la nuit.

6.Permanence et continuité des soins

Afin d’assurer en notre absence un suivi optimum des animaux qui nous sont confiés, notre établissement a passé un contrat de gestion des urgences avec les structures suivantes :
Clinique vétérinaire des Aubépines à Vierzon
Cabinet vétérinaire des terres rouges à Mehun sur Yèvre
Cabinet vétérinaire du Dr Perrin à Salbris
Cabinet vétérinaire la Pergolaise à Salbris

7.Espèces traitées

Les espèces habituellement ou occasionnellement traitées dans notre établissement sont les suivantes :
Chiens
Chats
Furets
Rongeurs
Lagomorphes
Oiseaux
Reptiles, serpents
Nous ne disposons pas du matériel et des compétences nécessaires pour assurer les soins aux espèces non cités ci-dessus notamment les équidés et les animaux de rentes, en cas d’urgence concernant ces espèces vous pouvez vous adresser à : Clinique vétérinaire de Sologne à Vierzon

8.Risque thérapeutique, risque anesthésique, risque lié à la contention, consentement éclairé du Client

Tout traitement médicamenteux, toute anesthésie, tout acte chirurgical comportent un risque thérapeutique potentiel dont notre équipe informera le Client. Cette information se fera verbalement dans le cadre de la pratique courante ou dans le cas d’actes mettant en jeu le pronostic vital du patient par écrit sous la forme d’un contrat de soins (voir chapitre contrat de soins).
Le comportement agressif d’un patient nécessite parfois l’utilisation de moyens de contention pouvant entraîner une blessure de ce dernier et ou du personnel soignant. Notre équipe informera dans ce cas le Client de la nécessité d’utiliser une contention particulière pour des raisons de sécurité.
L’examen du patient ne sera effectué qu’en cas d’acceptation de la contention par le client.
Le Client déclare avoir pris connaissance et accepter les risques thérapeutiques et le cas échéant les conditions particulières d’examen sous contention énoncées ci dessus.

9.Contrat de soins, conditions particulières

Toute intervention médicale ou chirurgicale qui fera l’objet de conditions particulières non précisées ou non mentionnées sur le présent document donnera lieu à la mise en place d’un contrat de soins. Ce dernier apportera au Client les informations nécessaires à l’obtention de son consentement éclairé.

10.Décès de l’animal

En cas de décès du patient, nous pouvons si la législation le permet et si le Client le souhaite restituer le corps à fins d’inhumation.
Nous pouvons dans les autres cas assurer par l’intermédiaire de la Société 
Incinéris
ZI de Brières-les-Scellées
Route de Brières-les-Scellés
91150 Etampes
l’incinération collective ou individuelle du corps. Toute demande d’incinération devra être écrite et signée par le Client.
Les frais d’incinération sont à la charge du Client.

11.Admission des animaux visés par la Législation sur les chiens dangereux.

Les chiens de première et deuxième catégories sont acceptés dans notre établissement à la condition expresse qu’ils soient muselés et présentés par une personne majeure.

12.Admission des animaux errants

Au cours de la journée les animaux non blessés seront emmenés au refuge, la nuit il existe un système de garde convenu avec la mairie. Vous appelez le vétérinaire de garde qui vous guidera.

13.Conditions tarifaires

Les tarifs des actes principaux sont affichés dans notre salle d’attente et consultables à l’adresse suivante : cvf18.fr.
Pour tout devis vous pouvez vous adresse à l’accueil de la clinique.
Le total à régler correspond à la somme des prestations médicales, chirurgicales et des médicaments et autres produits délivrés, il donnera lieu à la production d’une facture détaillée conformément à la législation.
La nature aléatoire de certains actes médicaux ou chirurgicaux rend difficile leur référencement voire même leur chiffrage exact, dans ce cas un devis incluant des paliers financiers sera remis au Client, chaque dépassement de paliers devra donner lieu à une nouvelle acceptation du Client.

14.Modalités de règlement

Les honoraires sont payables comptants en fin de consultation ou lorsque l’animal est rendu au client.
De manière exceptionnelle, un paiement différé peut être accepté selon des modalités convenues entre le Vétérinaire et le Client.
Un acompte pourra être demandé notamment lors d’hospitalisation du patient pour plusieurs jours, ou lors de soins de longue durée ;
Un paiement en 3 fois est disponible par l’intermédiaire de notre partenaire financier sous réserve d’acceptation de ce dernier.
Lors de paiement différé, des pénalités de retard calculées à un taux égal à 1 fois1/2 le taux d’intérêt en vigueur au jour d’exigibilité de la facture seront appliquées en cas de non-respect de la date de paiement indiquée sur la facture.
Le vétérinaire se réserve le droit de poursuivre le débiteur en cas de non-paiement : les dossiers sont déposés chez un huissier.

15.Litiges

En cas de litige à caractère déontologique le Client peut s’adresser au CROV :
23/25 Avenue de la libération
45000 ORLEANS
Tél : 0238861126
Cro.centre@veterinaire.fr

16.RCP

Groupama
Mr. Foltier,
Tél : 0688473747

17.Loi « informatique et libertés », secret professionnel

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le Client dispose d’un droit d’accès, de modification, de suppression des données le concernant auprès des Dr Bourgois, Le Miere, Pascal et Routier.
Tout vétérinaire est soumis au secret professionnel, aucune information recueillie lors de la consultation ne pourra être divulguée sauf commission rogatoire selon les conditions prévues par la loi.

Informations pratiques

Clinique Vétérinaire des Forges

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  • Lun
    8h30 à 12h 14h à 19h
  • Mar
    8h30 à 12h 14h à 19h
  • Merc
    8h30 à 12h 14h à 19h
  • Jeu
    10h à 12h 14h à 19h
  • Vend
    8h30 à 12h 14h à 19h
  • Sam
    9h à 12h 14h à 17h
  • Dim
    Urgences uniquement
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Adresse de la clinique

Route de Bourges 18100 VIERZON
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